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Chantier en zone agricole

photo-300x192Nous vous accompagnons dans vos projets situés en zone agricole pour en améliorer la planification, la réalisation et la rentabilité. La CPTAQ a resserré l’application des normes. Nous prenons en charge les suivis administratifs et agronomiques exigés (p. ex. la supervision et la surveillance agronomique). Nous intervenons auprès du ministère de l’Environnement et des municipalités pour obtenir les autorisations nécessaires. Nous offrons de la formation sur mesure en entreprise afin d’assurer le succès de vos projets.

Logo de l'Association des Propriétaires de Machinerie Lourde du Québec.

Nous sommes membre de l’APMLQ

Clientèle visée

  • Entrepreneurs en excavation et génie civil
  • Firmes de génie civil
  • Avocats
  • Notaires
  • Arpenteurs
  • Producteurs agricoles
  • Propriétaires terriens
  • Agents immobiliers

Vos projets

  • Carrière, gravière, sablière, mine
  • Remblai
  • Transport (routes)
  • Énergie (parc éolien et pipeline)

Nous contribuons à la réussite de vos projets!

Demande d’autorisation

  • CPTAQ
  • Ministère de l’Environnement
  • Gestion d’ordonnance et d’avis d’infraction
  • Sol critères A-B teneur de fond naturelle
  • Recherche de site pour minimiser l’impact sur l’agriculture
  • Plan de localisation
  • Description du projet
  • Représentation auprès des municipalités, de la CPTAQ et du ministère de l’Environnement

Expertise terrain

  • Surveillance agronomique
  • Supervision agronomique
  • Plan topographique
  • Stratigraphie
  • Description de la couche arable du sol
  • Calcul du volume de sol arable
  • Évaluation du potentiel agricole
  • Rapport d’expertise agronomique du respect des conditions d’une autorisation antérieure

Recommandation

  • Rapport agronomique
  • Plan de réhabilitation
  • Restauration de site
  • Fertilisation
  • Fabrication de terreaux

Gestion des milieux humides et des plantes rares

  • Délimitation
  • Inventaire faunique et floristique
  • Caractérisation
  • Compensation écologique
Formation en entreprise et conférence Reconnaissance des droits acquis (assujettissement)